Rétour aux taxes | Taxe Sur Autorisation De Pêche Sportive,Rurale Et Artisanale

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TAXE SUR AUTORISATION DE PÊCHE SPORTIVE,RURALE ET ARTISANALE

a. Sportive Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 40
b. Rurale Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 2
C. Artisanale Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 5
b. Rurale Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 2
A. Croûtes Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 30
B. Suc ganglionnaire Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 30
C.antibiogramme Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 50
D.cerveau Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 100
E. Denrées alimentaires Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 50
Autres analyses Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 50
Taxe d'agrément d'un établissement primaire, secondaire et supérieur et privé Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 100
Produits de délivrance d'attestation tenant lieu de diplôme Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 2
Frais de réactivation d'un agrément des établissements de l'EPSP Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 20
Agrément Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 100
Voacanga, digitale Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 50
B. Abattage d'arbres dans les concessions forestières : bois d'œuvre (toutes essences confondues) Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 5
Bois de feu et bois de carbonisation Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 5
Bois de carbonisation Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 100
De plus de 100 têtes Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 600
Volière (poulailler De 51 et plus ) Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 100
II. Industries non alimentaires A. Transformation, fabrication ou production : industrie plastique Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 5000
Industries de fabrication des allumettes Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 2000
Cordonnerie ordinaire Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 50
Institutions financières : - banque Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 500
L'égalisation et cession baleinière Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 100
- d'exploitation d'une agence de voyage de catégorie C et D Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 400
b. Construction des châssis et carrosseries des véhicules automobiles Payez la taxe
Fréquence :
  • Unique
  • Prix : 1000
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